COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DESVRES Communauté de communes
Numéro de dépôt :
3222102
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013
Présentation de la marque PAYS DE LA FAÏENCE DE DESVRES
Déposée le 23 avril 2003 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DESVRES Communauté de communes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAYS DE LA FAÏENCE DE DESVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DESVRES Communauté de communes domicilié(e) ayant son siège 41, rue des Potiers,62240 DESVRES - 62240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque PAYS DE LA FAÏENCE DE DESVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DE LA FAÏENCE DE DESVRES est expirée depuis le 23 avril 2013.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DESVRES Communauté de communes a également déposé les autres marques suivantes : Pays de la faïence de Desvres
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DESVRES Communauté de communes - ayant son siège 41, rue des Potiers,62240 DESVRES - 62240 - France
@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 23 octobre 2003 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°380011 - Publication au BOPI 2003-10-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Faïence, objets d'art (non en métaux précieux) en faïence, récipients pour la cuisine, assiettes, plats, poteries, vaisselle, vases, tous ces produits étant en faïence de Desvres. (non en métaux précieux).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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